Français
Annuler une conclusion de vente
Si vous avez conclu une vente mais, par exemple, vous vous êtes trompé de transaction/d’adresse, vous pouvez annuler la conclusion de cette vente. Il existe une façon différente d’annuler la conclusion de la vente pour ces 3 situations :
- Aucun calcul ni aucun paiement de rétribution n’ont été effectués ;
- Le calcul de rétribution a été effectué mais il n’y a pas eu de paiement de rétribution ;
- Le calcul et le paiement de rétribution ont été effectués mais le paiement n’a pas été encaissé.
Annuler la conclusion d’une vente sans calcul ni paiement de rétribution
Dans le cas d’une vente pour laquelle il n’y a pas eu de calcul de rétribution ni de paiement, vous avez la possibilité d’annuler la conclusion de cette vente.
- À partir de la vente notariée, rendez-vous à la section "Historique des calculs".
Assurez-vous qu’il n’y a pas de calcul de rétribution.
Cliquez sur Actions >> Annuler la conclusion de la vente.
Cliquez sur Oui.
La conclusion de la vente sera annulée et l’Étape de la transaction sera maintenant "Non Notariée".
Annuler la conclusion d’une vente avec calcul mais sans paiement de rétribution
Dans le cas d’une vente avec un calcul de rétribution pour lequel il n’y a pas encore eu de paiement, vous avez la possibilité d’annuler la conclusion de cette vente. Pour se faire, il y a 3 étapes à suivre :
- Renverser le calcul de rétribution
- Retirer les rétributions de la liste des rétributions à payer
- Annuler la conclusion de la vente
Pour le détail des 2 premières étapes, voir l’article Erreur dans un calcul de rétribution sans paiement.
Lorsque les 2 premières étapes sont complétées, à partir de la transaction, cliquez sur Actions >> Annuler la conclusion de la vente.
Cliquez sur Oui.
La conclusion de la vente sera annulée et l’Étape de la transaction sera maintenant "Non Notariée".
Annuler la conclusion d’une vente avec calcul et paiement de rétribution (non encaissé)
Dans le cas d’une vente avec un calcul de rétribution et une préparation de paiement ou un chèque imprimé qui n’a pas encore été encaissé, vous avez la possibilité d’annuler la conclusion de cette vente. Pour se faire, il y a 4 étapes à suivre :
- Annuler les préparations de paiement et/ou les paiements par chèque (non encaissés)
- Renverser le calcul de rétribution
- Retirer les rétributions de la liste des rétributions à payer
- Annuler la conclusion de la vente
Pour le détail des 3 premières étapes, voir l’article Erreur dans un calcul de rétribution avec paiement en préparation ou chèque non encaissé.
Lorsque les 3 premières étapes sont complétées, à partir de la transaction, cliquez sur Actions >> Annuler la conclusion de la vente.
Cliquez sur Oui.
La conclusion de la vente sera annulée et l’Étape de la transaction sera maintenant "Non Notariée".
