Ajouter un dépôt en fidéicommis

• Localisez la transaction dans laquelle vous voulez ajouter un dépôt en fidéicommis à l’aide de l’outil de recherche (icône Jumelles).

  • Rendez-vous à la section "Dépôts" au bas de l’inscription dans le cas où le vendeur vous remet de l’argent ou de la vente dans le cas où l’acheteur vous remet de l’argent.

• Cliquez sur l’icône Fiche avec un + et la fenêtre suivante apparaîtra :

• Entrez toutes les informations pertinentes en vous assurant que les dates, les montants et les options sont entrés correctement.

• Si vous avez des Dépôts automatiques configurés pour votre bureau, assurez-vous de sélectionner le dépôt automatique groupé ou individuel approprié afin que le système complète le dépôt pour vous. La capture d’écran ci-dessus indique que les dépôts automatiques sont mis en place dans votre programme. Pour plus d’informations, voir l’article Configurer un dépôt automatique.

• Le Préfixe devrait se remplir automatiquement. Si ce n’est pas le cas, assurez-vous d’utiliser un préfixe approprié afin que les rapprochements bancaires soient faciles à compléter.

• Assurez-vous que la partie qui remet le dépôt est sélectionnée à partir de la Liste des destinataires. Par défaut, le système propose les Clients dans le dossier (propriétaires et acheteurs). Toutefois, les destinataires peuvent être les Notaires dans le dossier ou tout Autres débiteurs. Les destinataires sélectionnés apparaîtront sur le reçu de dépôt.

• Lors de l’ajout d’un Autre débiteur , vous devez cliquer sur l’icône + sous le Nom du destinataire.

• Cliquez sur Traiter après avoir rempli les informations nécessaires.

• Si vous le voulez, le système peut générer automatiquement un reçu pour le client à ce stade (peut être configuré dans vos configurations).

• Une fois que votre dépôt en fidéicommis a été inscrit dans le système, vous pouvez réimprimer un reçu si nécessaire ou annuler le dépôt.

• Vous avez également accès aux activités associées au compte en fidéicommis.

• Si vous avez des dépôts automatiques configurés pour votre bureau, aucune autre étape n’est requise puisque les fonds ont été automatiquement déposés dans votre compte en fidéicommis par l’entremise du programme.

• Si vous n’avez pas de dépôts automatiques configurés dans votre programme, vous devez remplir exactement les mêmes informations de dépôt, à l’exception que vous laisserez la section Dépôt automatique vide.

• Lorsque vous appuyez sur Traiter , le système enregistre que vous avez un dépôt en fidéicommis associé à cette vente, mais il attend maintenant que vous finalisiez le dépôt sur le compte en fidéicommis. En fait, vous aurez ce message dans votre page d’accueil : "Dépôts non encaissés".

Compléter le dépôt

• Afin de compléter le dépôt (lorsque les dépôts automatiques ne sont pas configurés), naviguez vers l’onglet "Dépôt" (icône Caisse enregistreuse).

• Sélectionnez "Fidéicommis" comme Compte bancaire et cliquez sur le bouton Crochet.

• Entrez votre Numéro de dépôt ou tout autre identifiant, par exemple F pour Fidéicommis, et la date du dépôt (F-20200415).

• Entrez la Date à laquelle les fonds ont été déposés physiquement dans le compte.

• À partir du champ Adresse (Reçu) , tapez l’adresse à qui le dépôt se rapporte et sélectionnez-la dans la liste.

• Le système affichera ensuite le dépôt en fidéicommis en question. Sélectionnez ce dépôt s’il n’est pas déjà sélectionné et cliquez sur Traiter.

• Le système remplira votre dépôt avec le montant du dépôt en fidéicommis. Cliquez sur Traiter.

• Le dépôt en fidéicommis a maintenant été joint à la vente et enregistré dans le système comme étant déposé dans le compte bancaire.

Avertissement

Si vous obtenez ce message, cela signifie que vous n’avez aucun contact (propriétaires ou acheteurs) dans votre dossier. Vous devez ajouter au moins un contact.